Déliberations communales

03
Février

Année	Deliberations
2022	Session 7 Février 2022 Session 18 Avril 2022 Session 6 Mai 2022 Session Octobre 2022 Session 7 Octobre 2022 Session 21 Octobre 2022 Session 1 Novembre 2022
2021	Session Janvier 2021 Session Février 2021 (1ère partie) Session Février 2021 (2ème partie) Session Mai 2021 (1ère partie) Session Mai 2021 (2ème partie) Session Juillet 2021 (1ère, 2ème et 3ème partie) Session Juillet 2021 (4ème, 5ème partie) Session 6 Octobre 2021 Session 22 Octobre 2021 Session Partie 1 le 12 Novembre 2021 Session Partie 2 le 12 Novembre 2021 Session 17 Décembre 2021
2020	Session Janvier 2020 Session Février 2020 (1ère partie) Session Février 2020 (2ème partie) Session Mars 2020 Session 1 Mai annulé 2020 Session 2 Mai annulé 2020 Session 3 Mai annulé 2020 Correspondance pour les séances du Mai annulées 2020 Session Juin et juillet 2020 (1ère partie) Session Juin et juillet 2020 (2ème partie) Session Juillet 2020 Session Septembre 2020 Session 1 Octobre 2020 Session 2 Ocotobre 2020 Session 3 Ocotobre 2020 (1ère partie) Session 3 Ocotobre 2020 (2ème partie) Session 3 Ocotobre 2020 (3ème partie) Session Décembre 2020
2019	Session Février 2019 (1ère partie) Session Février 2019 (2ème partie) Session Mars 2019 Session Mai 2019 (1ère partie) Session Mai 2019 (2ème partie) Session Mai 2019 (3ème partie) Session Mai 2019 Session Juillet 2019 Session Octobre 2019 (1ère partie) Session Octobre 2019 (2ème partie) Session Octobre 2019 (3ème partie) Session Octobre 2019 (4ème partie) Session 1 Octobre 2019 Session 2 Octobre 2019 Session 3 Octobre 2019 Session 4 Octobre 2019 Session Novembre 2019 (1ère partie) Session Novembre 2019 (2ème partie)
2018	Session Février 2018 (1ère partie) Session Février 2018 (2ème partie) Session Février 2018 (3ème partie) Session Mai 2018 (1ère partie) Session Mai 2018 (2ème partie) Session Juillet 2018 Session Octobre 2018 (1ère partie) Session Octobre 2018 (3ème partie) Session Octobre 2018 (4ème partie) Session Octobre 2018 (5ème partie) Session Décembre 2018
2017	Session Janvier 2017 Session Février 2017 (1ère partie) Session Février 2017 (2ème partie) Session Février 2017 (3ème partie) Session Février 2017(4ème partie) Session Mai 2017 (1ère partie) Session Mai 2017 (2ème partie) Session Juillet 2017 Session Octobre 2017 (1ère partie) Session Octobre 2017 (2ème partie) Session Octobre 2017 (3ème partie)
2016	Session Février 2016 Les délibérations relatives à la première séance de la session ordinaire de février 2016 Session Février 2016 (1ère partie) Session Février 2016 (2ème partie) Session Février 2016 (3ème partie) Session Février 2016 (4ème partie) Session Février 2016 (5ème partie) Session Mai 2016 (1ère partie) Session Mai 2016 (2ème partie) Session Mai 2016 (3ème partie) Session Mai 2016 (4ème partie) Session Juin 2016 (1ère partie) Session Juin 2016 (2ème partie) Session Octobre 2016 (1ère, 2ème partie) Session Octobre 2016 (3ème, 4ème partie) Session Octobre 2016 (5ème partie)
2015	Session Octobre 2015 (1ère partie) Session Octobre 2015 (2ème partie) Session Octobre 2015 (3ème partie) Session Octobre 2015 (4ème partie) Le conseil Communal Vote à l'unanimité la composition des Commissions Permanentes et Non Permanentes : Membres et Présidents Le Conseil Communal de la Ville de Marrakech adopte son nouveau Règlement Interne Session Juillet 2015 Session Avril 2015 (1ère partie) Session Avril 2015 (2ème partie) Session Février 2015
2014	Délibérations Communales 2014 Session Juillet 2014 Session Avril 2014 Session Février 2014
2013	Délibérations Communales 2013 session Décembre2013 session Septembre 2013 (2ème partie) session Septembre 2013 (1ère partie) session Juillet 2013 (3ème partie) session Juillet 2013 (2ème partie) session Juillet 2013 (1ère partie) session Avril 2013 session Février 2013
2012	Délibérations Communales 2012
2011	session Décembre 2011 session Octobre 2011 session Juillet 2011
2010	session Fevrier 2010 (1ère partie) session Fevrier 2010 (2ème partie) session Fevrier 2010 (3ème partie) session Fevrier 2010 (4ème partie) session Avril 2009 (1ère partie) session Avril 2009 (2ère partie) session Avril 2009 (3ère partie) session Juillet 2010 (1ère partie) session Juillet 2010 (2ème partie)
2009	session Fevrier 2009 (1ère partie) . session Fevrier 2009 (3ère partie) . session Avril 2009 (1ère partie) . session Avril 2009 (2ère partie) . session Avril 2009 (3ère partie) .
2008	session Octobre 2008 (1ère partie) . session Octobre 2008 (2ème partie) . session Octobre 2008 (3ème partie) . session Décembre 2008 .
2007	session 2007 .
2006	session Fevrier 2006. session Mars 2006 . session Avril 2006. session Juin 2006. session Juillet 2006.
2005	session Juin 2005. session Juillet 2005 . session Septembre 2005. session Octobre 2005.
2004	session Fevrier 2004. session Mars 2004 . session Avril 2004. session Juillet 2004. session Octobre 2004.
2003	session Octobre 2003.

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